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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMPE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEMPE S.A.

Numéro de dépôt :
1584614
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2000
Marque figurative de SEMPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SEMPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMPE domicilié(e) 32290 AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme F. ZOLLER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584614.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 avril 2000.

SEMPE a également déposé les autres marques suivantes : SEMPE , SEMPE , BAGHEERA , (Marque figurative) , SEMPE , ARMAND SEMPE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRISM , COUP DE FOUDRE


SEMPE S.A. - 32290 AIGNAN - France


Mme F. ZOLLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Porcelaine en particulier bouteille. Vins, spiritueux et liqueurs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.